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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAT RECYCLAGE
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TRI SELECT'ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRI SELECT'ENVIRONNEMENT
BARBAT RECYCLAGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4286167
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
TRI SELECT\'ENVIRONNEMENT de BARBAT RECYCLAGE

Présentation de la marque TRI SELECT'ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAT RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRI SELECT'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAT RECYCLAGE domicilié(e) 15 RUE LEON FOURNIER - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 682 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM VAL DE LOIRE, Mme. Valérie GUELE domicilié(e) 8 RUE DE SIGNEULX - 41000 - BLOIS - France.

La marque TRI SELECT'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI SELECT'ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

BARBAT RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRI SELECT' ENVIRONNEMENT , LOIRET RECYCLAGE , LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT


BARBAT RECYCLAGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 15 RUE LEON FOURNIER - 41000 - BLOIS - France - SIREN 389682691


BRETLIM VAL DE LOIRE, Mme. Valérie GUELE - 8 RUE DE SIGNEULX - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751789 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Transport de tous déchets domestiques et déchets de toutes sortes. Dépôt de déchets domestiques et de toutes sortes ;

Traitement et recyclage des déchets domestiques et de toutes sortes ; Tri des déchets domestiques et des déchets de toutes sortes.